![Economies sur les pompes à chaleur Quelqu'un met une pièce dans la tirelire rose](https://www.mitsubishi-les.com/nl-be/mamupload/begfoerderungimueberblickw576xh375.jpg?rev=155502)
Subventions pour les pompes à chaleur
Ai-je droit à une prime à la pompe à chaleur ?
Articles de blog 16.08.2023L'installation d'une nouvelle pompe à chaleur (PAC) est un choix judicieux. C'est bénéfique pour votre portefeuille et pour l'environnement. Voilà pourquoi vous devriez être récompensé ! Profitez donc de la prime énergie pour améliorer votre logement et réduire vos factures. Qui peut prétendre à une prime à la pompe à chaleur ? À quelles subventions avez-vous droit ? Découvrez les réponses ici.
Qui peut bénéficier d'une prime à la pompe à chaleur en Wallonie ?
QuiLa Région wallonne offre des primes pour l’installation d’une pompe à chaleur pour le chauffage ou pour l’eau chaude. Certaines communes accordent des primes supplémentaires ou ont leurs propres primes de rénovation. Renseignez-vous sur le site de votre commune pour plus d’informations.
Conditions de subventions pour une pompe à chaleur en Wallonie
ConditionsPour les travaux de chauffage et d'eau chaude, la facture doit être datée après le 1er mai 2022 et ne pas dépasser 3000 € HTVA. Vous pouvez alors bénéficier de primes allant jusqu'à 3000 euros sans avoir besoin d'un audit. Ce régime de primes n'a pas de date limite.
Pour une pompe à chaleur pour l'eau chaude sanitaire, la subvention peut varier de 500 à 3000 euros. Pour une PAC pour le chauffage ou une PAC combinée, le montant peut être compris entre 1000 et 6000 euros.
Pour bénéficier des primes, la facture finale des travaux doit être datée entre le 1er février 2022 et le 30 juin 2023, et la demande doit être soumise dans les 4 mois suivant la date de la facture. Le montant des primes sera ajusté en fonction de votre catégorie de revenus, de la composition de votre ménage, des travaux que vous souhaitez effectuer et de leur contribution à l'amélioration de la performance énergétique de votre logement.
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Conditions liées au demandeur
ConditionsVous devez avoir au moins 18 ans ou être reconnu comme mineur émancipé, et avoir un droit réel sur le logement (propriétaire total ou partiel, usufruitier, nu-propriétaire, etc.). Si vous êtes le demandeur de la prime, vous devez vous engager à occuper le logement pendant au moins 5 ans après la date de réception de la demande de prime. Si vous n'occupez pas encore le logement, vous avez 24 mois à compter de la date de réception de la demande de prime pour emménager et vous y domicilier.
Si vous louez votre logement, vous devez respecter les conditions spécifiques liées à la location, telles que l'enregistrement du bail et le respect de la grille des loyers, pendant au moins 5 ans. D'autres conditions s'appliquent si vous mettez votre logement à la disposition d'une Agence Immobilière Sociale (AIS) ou d'une société de logement de service public (SLSP), ou si vous le mettez gratuitement à la disposition d'un parent ou allié jusqu'au 2e degré durant au moins 1 an.
Les travaux doivent être réalisés par un entrepreneur enregistré auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises. Si vous effectuez les travaux vous-même, vous ne pourrez pas bénéficier des aides financières proposées par la Wallonie.
En résumé, vous pouvez bénéficier d'une prime à la pompe à chaleur en Wallonie si vous répondez aux conditions mentionnées ci-dessus.
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Subventions pour une pompe à chaleur à Bruxelles
SubventionsSi vous habitez dans la Région de Bruxelles-Capitale, vous pourriez également bénéficier de primes. Des subventions financières sont disponibles pour encourager l'installation de pompes à chaleur dans le cadre de projets de rénovation. À partir du 1er janvier 2023, l'élimination des primes pour les appareils fonctionnant aux énergies fossiles est compensée par un soutien accru pour l'installation de pompes à chaleur.
Conditions de subventions pour une pompe à chaleur à Bruxelles
ConditionsPour bénéficier d'une prime de pompe à chaleur, le montant varie en fonction du type de bâtiment où le système de chauffage est installé.
Pour les bâtiments résidentiels, le montant de la prime dépend de votre catégorie de revenus, qui est divisée en trois catégories : catégorie I (par défaut), catégorie II (revenus moyens) et catégorie III (faibles revenus). De plus, la prime est calculée par unité de logement individuel, que ce soit une maison unifamiliale ou un appartement dans un immeuble.
Pour les pompes à chaleur air/eau et hybrides :
- Catégorie I : 4 500 € par logement individuel
- Catégorie II : 4 750 € par logement individuel
- Catégorie III : 5 000 € par logement individuel
Pour les pompes à chaleur eau/eau ou sol/eau :
- Catégorie I : 5 800 € par logement individuel
- Catégorie II : 6 150 € par logement individuel
- Catégorie III : 6 500 € par logement individuel
Pour les bâtiments non résidentiels, le montant de la prime est calculé en fonction des coûts admissibles de la facture et correspond à 35 % du montant.